Contrôle technique 2022: ce qu’il dit de nos voitures
Publié le :
09/03/2023
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Source : www.automobile-club.orgLe contrôle technique français relève d'une réglementation européenne, qui a notamment comme objectif de réduire le nombre de tués sur les routes.
Le mauvais état peut être un facteur générateur et ou aggravant d'un accident.
Le rapport d’activité 2022 du contrôle technique périodique des véhicules légers a été publié. Analyse des principaux points à retenir... Lire la suite
Historique
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Publié le : 15/06/2023 15 juin juin 06 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationAu visa de l'article L. 121-3 du Code de la route, la Cour de cassation a rap...Source : www.lemag-juridique.com
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Le barème des indemnités kilométriques : Revalorisation de 5.4 % pour les revenus 2022.
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Publié le : 30/03/2023 30 mars mars 03 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationL’attestation que délivre la Fédération Française des Véhicules d’Époque pour...Source : www.automobile-club.org
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Publié le : 09/03/2023 09 mars mars 03 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationLe contrôle technique français relève d'une réglementation européenne, qui a...Source : www.automobile-club.org